Éditeur du site
Le présent site est édité par :
ASS COMBUSTIBLE
Association loi 1901
SIRET : 489 417 287 00054
Siège social : Maison des Associations, 2 Rue Darritchon, 64200 Biarritz (France)
Directeur de la publication : le représentant légal de l’association
ASS COMBUSTIBLE assure la responsabilité éditoriale et juridique du site.
Conception, design et identité visuelle
L’identité visuelle du projet AMPLIFY (incluant le logo) ainsi que le design graphique initial du site ont été réalisés par :
Vectorealism | Digital Fabbrichetta srl
via Carlo Boncompagni 57, 20139 Milano (Italy)
L’accompagnement en communication ont été assurés par : La Conciergerie de la Com’ basée à Toulouse (France).
Toute reproduction ou adaptation des éléments graphiques (logo, charte graphique, maquettes) est soumise aux droits de propriété intellectuelle de leurs auteurs respectifs et à l’autorisation préalable des parties concernées.
Développement et intégration technique
Le développement technique, l’intégration et la gestion éditoriale du site sont assurés sous la responsabilité d’ASS COMBUSTIBLE, en coordination avec les partenaires du projet AMPLIFY.
Contact
L’association peut être contactée via le formulaire disponible à l’adresse suivante :
https://www.combustible.fr/contact.html
Hébergement
Le site est hébergé par :
OVHcloud
Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Téléphone : 1007 (depuis la France)
Accès au site
Le site est accessible 24h/24 et 7j/7, sauf interruption programmée ou non, notamment pour les besoins de maintenance ou en cas de force majeure.
ASS COMBUSTIBLE ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès ou de l’utilisation du site.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, sons, documents téléchargeables, ressources pédagogiques, etc.) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.
Les contenus éditoriaux sont la propriété d’ASS COMBUSTIBLE, sauf mention contraire.
Les éléments graphiques et l’identité visuelle ont été conçus par Vectorealism, Digital Fabbrichetta srl.
Certains contenus peuvent être diffusés sous licence libre dans le cadre du programme Erasmus+ (Ressources Éducatives Libres – REL). Dans ce cas, la licence applicable est précisée sur le document concerné.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable des ayants droit concernés.
Liens hypertextes
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Le responsable du traitement des données personnelles est :
ASS COMBUSTIBLE
Maison des Associations, 2 Rue Darritchon, 64200 Biarritz (France)
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- Gérer l’inscription et l’envoi de la newsletter
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- Newsletter : consentement
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- droit d’opposition
- droit à la limitation
- droit à la portabilité
Vous pouvez exercer vos droits via le formulaire de contact :
https://www.combustible.fr/contact.html
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